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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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ORNITAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORNITAL
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97662904
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2027

Présentation de la marque ORNITAL

Déposée le 10 février 1997 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORNITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque ORNITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORNITAL arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination 333817 (2001-10-29); Changement de dénomination, changement d'adresse n°333816 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327357 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630243 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-17

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

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