Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
/
MODULOTAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULOTAL
TOTAL SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
96643104
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2026

Présentation de la marque MODULOTAL

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Holding / Service Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque MODULOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULOTAL arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Holding / Service Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333816 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333817 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314120 - Publication au BOPI 2006-05-04

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617341 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Bitumes