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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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MASOLUTIONPELLETS.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASOLUTIONPELLETS.COM
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4257885
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2026
MASOLUTIONPELLETS.COM de TOTAL SA

Présentation de la marque MASOLUTIONPELLETS.COM

Déposée par voie électronique le 18 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASOLUTIONPELLETS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Holding / Service Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque MASOLUTIONPELLETS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASOLUTIONPELLETS.COM arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Holding / Service Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Combustibles liquides, solides et gazeux ; copeaux, bûches, briquettes et granulés de bois pour l'allumage et le chauffage ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de vente au détail ou en vrac de copeaux, bûches, briquettes et granulés de bois ;

Transport, emballage, distribution (livraison) et stockage de copeaux, bûches, briquettes et granulés de bois.