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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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Ma solution gaz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ma solution gaz
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3829270
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
Ma solution gaz de TOTAL SA

Présentation de la marque Ma solution gaz

Déposée le 6 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma solution gaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, Attention : Eva BAYO-CHRISTOL - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque Ma solution gaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma solution gaz est expirée depuis le 6 mai 2021.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, DJ/Marques - 2 place Jean Millier, Attention : Eva BAYO-CHRISTOL - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Combustibles et matières éclairantes ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; gaz naturel ; gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse ;

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau ; accessoires de réglages et de sûreté pour appareils à gaz et conduites de gaz ; réchauffeurs d'air ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services, y compris en ligne sur le réseau Internet ;

Installation, réparation et maintenance d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; information en matière d'installation d'appareils de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installation, réparation et entretien des cuves et citernes ;

Distribution d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau et de fuel ; transport, distribution (livraison), stockage notamment de produits gaziers.