Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA SOLUTION BOIS
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3885350
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/12/2021
MA SOLUTION BOIS de TOTAL SA

Présentation de la marque MA SOLUTION BOIS

Déposée le 29 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MA SOLUTION BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques, Mme. Eva BAYO-CHRISTOL domicilié(e) 2 place Jean Millier - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque MA SOLUTION BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA SOLUTION BOIS est expirée depuis le 29 décembre 2021.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, DJ/Marques, Mme. Eva BAYO-CHRISTOL - 2 place Jean Millier - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Combustibles et matières éclairantes ; bois de chauffage ;

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau ; réchauffeurs d'air ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services, y compris en ligne sur le réseau Internet ;

Installation, réparation et maintenance d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; information en matière d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ;

Distribution d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau et de fuel ; transport, distribution (livraison), stockage notamment de combustibles.