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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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LE SOLEIL PAIE VOTRE FACTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL PAIE VOTRE FACTURE
TOTAL SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4068822
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2024
LE SOLEIL PAIE VOTRE FACTURE de TOTAL SA

Présentation de la marque LE SOLEIL PAIE VOTRE FACTURE

Déposée le 14 février 2014 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE SOLEIL PAIE VOTRE FACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque LE SOLEIL PAIE VOTRE FACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL PAIE VOTRE FACTURE est expirée depuis le 14 février 2024.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, SOCIETE ANONYME - 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Combustibles ; fiouls ; carburants et biocarburants ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour lubrifiants, carburants et combustibles ; bois de chauffage ; charbon ; gaz de pétrole liquéfié, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ;

Installations et appareils pour la récupération et l'économie d'énergie. Collecteurs solaires. Chaudières solaires. Panneaux solaires. Accumulateurs de chaleur ;

Affaires financières, affaires monétaires, services de crédit-bail dans le domaine de l'énergie solaire ; émission de chèques cadeaux ; services de financement encadrés dans un programme de fidélité ; services de financement notamment pour l'achat de combustibles et/ou d'installations et d'appareils de chauffage ainsi que pour leur entretien ;

Installation, réparation, et entretien d'équipements alimentés en énergie solaire destinés à la conversion de l'énergie solaire en électricité ; installation, réparation, et entretien de systèmes d'énergie solaire, de capteurs solaires et de panneaux collecteurs d'énergie solaire ; installation de panneaux solaires placés au sol et installés en toiture.