Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
/
L ENERGIE TOUT COMPRIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ENERGIE TOUT COMPRIS
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4012196
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
L ENERGIE TOUT COMPRIS de TOTAL SA

Présentation de la marque L ENERGIE TOUT COMPRIS

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ENERGIE TOUT COMPRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque L ENERGIE TOUT COMPRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ENERGIE TOUT COMPRIS est expirée depuis le 13 juin 2023.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Combustibles ; fiouls ; carburants et biocarburants ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour lubrifiants, carburants et combustibles ; bois de chauffage ; charbon ;

Installations et appareils de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de distribution d'eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; inserts à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; gestion administrative d'achats de produit et services y compris en ligne sur le réseau internet ;

Analyses et estimations financières pour la réalisation de travaux d'économie d'énergie ou l'achat de nouveaux équipements de chauffage ou d'isolation ;

Services d'informations et de conseils relatifs aux économies d'énergie et à la consommation d'énergie.