Déposée le 6 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « kleen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque kleen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, SOCIETE ANONYME - 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180
TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715116 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ; logiciels et applications mobiles liés au positionnement des véhicules et/ou de leurs utilisateurs ; logiciels et applications mobiles en lien avec des services de maintenance, entretien et lavage de véhicules ; appareils destinés à stocker, transmettre et archiver des messages ainsi que des données relatives à la localisation et/ou au positionnement de véhicules et/ou de leurs utilisateurs ; appareils pour GPS (systèmes de repérage universel) ;
Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits) ; gestion de fichiers informatiques ; collecte et diffusion d'informations commerciales relatives à la localisation d'offres promotionnelles pour laver, entretenir ou réparer son véhicule.
Télécommunication, services de transmission, de transfert à distance et de téléchargement d'informations et de données, notamment relatives à la localisation d'offres promotionnelles pour laver, entretenir ou réparer son véhicule ; services de communication permettant les interactions en ligne, en temps réel, entre utilisateurs et fournisseurs de contenus Internet ; services de télécommunications pour obtenir des informations à partir de banques de données ;
Services de navigation, de planification d'itinéraires et de géolocalisation de véhicules et/ou de leurs utilisateurs ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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