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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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GEMSEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEMSEAL
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99778688
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2029

Présentation de la marque GEMSEAL

Déposée le 3 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GEMSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque GEMSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEMSEAL arrivera à expiration en date du 3 mars 2029.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2392874 - Publication au BOPI 2008-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 1 septembre 1999 - Changement de dénomination n°283918 - Publication au BOPI 1999-09-01

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304730 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2018 n°2701725 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-31

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Solvants pour applications cosmétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.