Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAZOLE PREMIER
TOTAL SA, Société Anonyme
TOTAL MARKETING SERVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1733434
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2030

Présentation de la marque GAZOLE PREMIER

Déposée le 2 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA et la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL MARKETING SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAZOLE PREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 Place jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL MARKETING SERVICES domicilié(e) 24 Cours Michelet - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA, Société Anonyme, Mme POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France.

La marque GAZOLE PREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GAZOLE PREMIER arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société Anonyme - 2 Place jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 5

TOTAL MARKETING SERVICES, Société par Actions Simplifiée - 24 Cours Michelet - 92800 - Puteaux - France - SIREN 5


TOTAL SA, Société Anonyme, Mme POLSELLI Stéphanie - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 20 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163225 - Publication au BOPI 1993-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2168096 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 2 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284018 - Publication au BOPI 1999-09-02

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304731 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504537 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504536 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426886 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614894 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735489 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Inscription le 7 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°797267 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

GASOILS