Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEBLUE
TOTAL SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4077610
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2024
FREEBLUE de TOTAL SA

Présentation de la marque FREEBLUE

Déposée le 21 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FREEBLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque FREEBLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEBLUE est expirée depuis le 21 mars 2024.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, SOCIETE ANONYME - 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Produits chimiques destinés au traitement, à la purification et à la dépollution des effluents gazeux et gaz d'échappement. Urée et produits dérivés de l'urée destinés au traitement des gaz d'échappement ;

Pétrole (brut ou raffiné). Combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants. Gaz et gaz de pétrole liquéfié. Lubrifiants ; huiles et graisses industrielles.