Déposée le 9 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fioul Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-46 du 14 novembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque Fioul Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3603630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180
TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2018 n°2683215 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-01
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non-chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants.
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et de cuisson ; chaudières et panneaux solaires (chauffage).
Services de financement pour l'achat de combustibles et/ou d'installations et d'appareils de chauffage ainsi que pour leur entretien.
Installation, entretien et réparation d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et de cuisson ; installation, entretien et réparation de citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients pour tout combustible liquides, solides et gazeux ; installation, entretien et réparation de chaudières et de panneaux solaires.
Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés.
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