Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.CONSO
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3962666
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
E.CONSO de TOTAL SA

Présentation de la marque E.CONSO

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E.CONSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque E.CONSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.CONSO est expirée depuis le 21 novembre 2022.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; hydrogène utilisé comme carburant ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants, huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants ;

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, notamment aide au contrôle des émissions de CO2, à la réduction des émissions de gaz à effet de serre ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ;

Recherches et conseils scientifiques, industriels et technologiques ; services d'estimation de la consommation de carburant et des émissions de CO2 ; analyse de ces émissions ; études et conseils concernant les économies d`énergie, l'efficacité énergétique, les crédits d'émission de CO2 (carbone) et les certificats de réduction d'émission ; services de certification, notamment de l'impact des émissions de CO2 de gouvernements, autorités, entreprises, sociétés et individus, ainsi que des produits et services fournis par ces entités.