Déposée le 24 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier Fabienne PICARD - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, société anonyme - 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180
TOTAL, SA, DJ/Marques - 2 place Jean Millier Fabienne PICARD - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 17 août 2010 - Retrait partiel n°529949 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; fioul ; carburants et biocarburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, pour combustibles et pour lubrifiants.
Information en matière de production d'énergies ; consultations professionnelles et conseils et expertises en matière de production d'énergies.
Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergies ; études et analyses techniques, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertises techniques en matière de transfert de technologie ; analyses (études de projets techniques) relatives à la domotique ; recherches industrielles relatives à la domotique, à savoir recherches techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie.
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