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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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COMMITTED TO BETTER ENERGY TOTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMITTED TO BETTER ENERGY TOTAL
TOTAL SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4054949
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
COMMITTED TO BETTER ENERGY TOTAL de TOTAL SA

Présentation de la marque COMMITTED TO BETTER ENERGY TOTAL

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMMITTED TO BETTER ENERGY TOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque COMMITTED TO BETTER ENERGY TOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMITTED TO BETTER ENERGY TOTAL est expirée depuis le 16 décembre 2023.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, SOCIETE ANONYME - 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; combustibles issus de la biomasse ; carburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; produits pétrochimiques et leurs dérivés ; énergie électrique ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion de ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ;

Distribution d'énergie ;

Production d'énergie ;

Recherche et développement dans le domaine de l`énergie ; recherche et développement dans le domaine de la chimie et de la pétrochimie ; conseils en matière d`énergie et d'économie d'énergie.