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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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CIVITRANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIVITRANS
TOTAL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3188781
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
CIVITRANS de TOTAL SA

Présentation de la marque CIVITRANS

Déposée le 9 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIVITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques domicilié(e) 2, Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque CIVITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIVITRANS est expirée depuis le 9 octobre 2022.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société Anonyme - 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques - 2, Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500716 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

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