Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
/
CFL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFL
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3836967
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
CFL de TOTAL SA

Présentation de la marque CFL

Déposée le 7 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, A l'attention de Fabienne PICARD - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque CFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFL est expirée depuis le 7 juin 2021.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, DJ/Marques - 2 place Jean Millier, A l'attention de Fabienne PICARD - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 27 décembre 2011 - Retrait partiel n°565577 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°602567 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-09

Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°602566 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-09

Inscription le 9 avril 2013 - Gage constitué n°602568 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-09

Produits de l'imprimerie, livres, revues, fascicules, brochures, matériel d'instruction, d'enseignement et de formation ; tous ces produits concernant exclusivement les domaines chimique et pétrolier.

Education, formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; publication et prêt de livres, revues, fascicules, brochures ; tous ces services concernant exclusivement les domaines chimique et pétrolier.