Marque expirée - Marque en non vigueur

BUS AUTOROUTE
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99806046
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019

Présentation de la marque BUS AUTOROUTE

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUS AUTOROUTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 1 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier Attention : Manuella Barroy – 02F47 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUS AUTOROUTE est expirée depuis le 27 juillet 2019.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 1 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, DJ/Marques - 2 place Jean Millier Attention : Manuella Barroy – 02F47 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304730 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402978 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; carburants. Services de cartes de fidélité. Services de cartes de crédit et de paiement, de réduction et de fidélité. Stations-service ; réparation, entretien et lavage de véhicules. Services de restauration ; restaurants et cafétérias.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.