Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE ROUTE
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4034422
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
BONNE ROUTE de TOTAL SA

Présentation de la marque BONNE ROUTE

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONNE ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA domicilié(e) Direction Juridique Groupe / Marques, 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque BONNE ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE ROUTE est expirée depuis le 23 septembre 2023.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542051180


TOTAL SA - Direction Juridique Groupe / Marques, 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; publications, brochures, magazines, revues, journaux, prospectus, catalogues ;

Edition de livres, revues, magazines ; publication de textes autres que des textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en lignes.