BIONEPTAN
Présentation de la marque BIONEPTAN
Déposée le 10 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONEPTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIONEPTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIONEPTAN arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.
TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705820 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-07
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30