Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIONEPTAN
TOTAL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3663530
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2029
BIONEPTAN de TOTAL SA

Présentation de la marque BIONEPTAN

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONEPTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque BIONEPTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIONEPTAN arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société Anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705820 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-07

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; carburants ; combustibles. Additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants.