Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOJET
TOTAL SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4142960
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2024
BIOJET de TOTAL SA

Présentation de la marque BIOJET

Déposée le 18 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque BIOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOJET arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, SOCIETE ANONYME - 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 11 août 2015 - Retrait partiel n°652570 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et combustibles. Produits chimiques destinés à réduire les émissions de polluants atmosphériques ; urée et ammoniac, tous ces produits étant destinés à l'industrie de l'aviation uniquement.

Combustibles. Carburants. Additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants, tous ces produits étant destinés à l'industrie de l'aviation uniquement.