Déposée le 3 février 1998 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARB'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque ARB'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180
TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333816 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333817 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2007 n°2357596 - Publication au BOPI 2007-12-07
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668137 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-08
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Adjuvant pour acaricide, fongicide, insecticide Acaricide, fongicide, insecticide.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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