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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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ACTIVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIVA
TOTAL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1689903
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021

Présentation de la marque ACTIVA

Déposée le 29 août 1991 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 Place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ-Service Marques, Bureau 02F47 (2165 KLR/cr) domicilié(e) 2, Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque ACTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIVA est expirée depuis le 29 août 2021.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société Anonyme - 2 Place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, DJ-Service Marques, Bureau 02F47 (2165 KLR/cr) - 2, Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2001 n°2204347 - Publication au BOPI 2001-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination n°282616 - Publication au BOPI 1999-08-09

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304730 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2011 n°2467496 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

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