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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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ACTIV'HOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIV'HOUSSE
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3078256
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021

Présentation de la marque ACTIV'HOUSSE

Déposée le 17 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV'HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 Place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ-Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque ACTIV'HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIV'HOUSSE est expirée depuis le 17 janvier 2021.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 Place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, DJ-Marques - 2 Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457827 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; housses pour bidons de lubrifiants. Housses en matières plastiques. Housses en matières textiles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).