Déposée le 8 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELEZIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING domicilié(e) 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique – Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque VELEZIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société anonyme - 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 542034921
TOTAL, SA, Direction Juridique – Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223158 - Publication au BOPI 2002-06-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation n°2009902 - Publication au BOPI 1993-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Inscription le 11 mars 2002 - Changement d'adresse n°342299 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Renouvellement avec limitation le 21 mai 2012 n°2499600 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21
Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614893 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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