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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING
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TOTALGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTALGAZ
TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1227477
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2023

Présentation de la marque TOTALGAZ

Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTALGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING domicilié(e) 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque TOTALGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOTALGAZ est expirée depuis le 15 février 2023.

TOTAL RAFFINAGE MARKETING a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGE , ANTELIA , FINA CLUB , VELEZIA , TOTAL , AUTOMOBILINE , RESEAU MOUVANGO , SUPER PREMIER , TOTAL , TOTAL KEROIL


TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société anonyme - 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 542034921


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Inscription - Changement de dénomination n°16318 - Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231230 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription - Changement d'adresse n°24527 - Publication au BOPI

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 19 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245927 - Publication au BOPI 1997-11-19

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Renouvellement sans limitation n°2013516 - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2514952 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614893 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 21 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702395 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Compositions combustibles solides, liquides ou gazeuses.