Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANIER MALIN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING domicilié(e) 24 cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2396839) - 92800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ-Marques Manuella Barroy – 02F47 domicilié(e) 2, place Jean Millier, La Défense 6,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2396839) - 92078 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL RAFFINAGE MARKETING Société Anonyme - 24 cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2396839) - 92800 - France
TOTAL SA DJ-Marques Manuella Barroy – 02F47 - 2, place Jean Millier, La Défense 6,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2396839) - 92078 - France
Renouvellement avec limitation le 2 février 2009 n°2396839 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Renouvellement avec limitation n°2139872 - Publication au BOPI 1999-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 27 mai 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°63440 - Publication au BOPI 1992-05-27
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 24 mars 1999 - Changement d'adresse n°274426 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614893 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, matières éclairantes, bougies, veilleuses et mèches. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, paille de fer. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraichir. Fruits et légumes frais, aliments pour animaux domestiques. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins de Champagne).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PANIER MALIN"
