Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FDX 4S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING domicilié(e) 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier Attention : Manuella Barroy - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France.
La marque FDX 4S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société anonyme - 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 542034921
TOTAL, SA, DJ/Marques - 2 place Jean Millier Attention : Manuella Barroy - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France
Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165496 - Publication au BOPI 2000-02-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 26 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°367485 - Publication au BOPI 2003-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426881 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614893 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Additif pour combustible et carburant
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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