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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL RAFFINAGE FRANCE
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TURBOTAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TURBOTAL
TOTAL RAFFINAGE FRANCE, Société par actions simplifiée
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1370694
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2026

Présentation de la marque TURBOTAL

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL RAFFINAGE FRANCE et la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL RAFFINAGE FRANCE domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Groupe / Service Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque TURBOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TURBOTAL arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

TOTAL RAFFINAGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DENSICAT , PROBACAT , R2R


TOTAL RAFFINAGE FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 5

TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Groupe / Service Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Inscription - Changement d'adresse n°21770 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314119 - Publication au BOPI 2006-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation n°2075039 - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206714 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504537 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504536 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 15 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631208 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631209 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618375 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-17

Inscription le 7 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°797267 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Dispositifs pour éviter l'encrassement des échangeurs thermiques.Echangeurs thermiques. Economiseurs de combustible.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.