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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTIONTour TOTAL
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TOTAL FLEXANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTAL FLEXANE
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme) Tour TOTAL

Numéro de dépôt :
1668707
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2011

Présentation de la marque TOTAL FLEXANE

Déposée le 31 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTIONTour TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTAL FLEXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTIONTour TOTAL domicilié(e) 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2198794) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques, A l'attention de Manuella Barroy domicilié(e) (dossier no 2198794) - France.

La marque TOTAL FLEXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTAL FLEXANE est expirée depuis le 31 mai 2011.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTIONTour TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL ISOCOM , FIOUL PLUS + P , TOTAL PLAST , TOTAL CIRANE , TOTAL PARANE


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme) Tour TOTAL - 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2198794) - France - SIREN 542034921


TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques, A l'attention de Manuella Barroy - (dossier no 2198794) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198794 - Publication au BOPI 2001-05-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription le 4 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326258 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artficielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;tempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.