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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
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TOTALTERMO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTALTERMO
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (Société Anonyme)
TOTAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1391287
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque TOTALTERMO

Déposée le 27 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION et la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTALTERMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 24, Cours Michelet, LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX (dossier no 2081855) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 24, Cours Michelet, LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX (dossier no 2081855) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL (D.A.J.A./Marques), (A l'attention de Mme E.R. LEROUX) domicilié(e) (dossier no 2081855) - France.

La marque TOTALTERMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTALTERMO est expirée depuis le 27 janvier 2007.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (Société Anonyme) - 24, Cours Michelet, LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX (dossier no 2081855) - France

TOTAL (Société Anonyme) - 24, Cours Michelet, LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX (dossier no 2081855) - France - SIREN 5


TOTAL (D.A.J.A./Marques), (A l'attention de Mme E.R. LEROUX) - (dossier no 2081855) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1997 n°2081855 - Publication au BOPI 1997-01-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381398 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381397 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 19 février 2003 - Changement de dénomination n°366014 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 19 février 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°366015 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.