Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTALPAC
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION SA (société anonyme)
TOTAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1442617
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque TOTALPAC

Déposée le 31 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION et la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTALPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2113706) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2113706) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL domicilié(e) (dossier no 2113706) - France.

La marque TOTALPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTALPAC est expirée depuis le 31 décembre 2007.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION SA (société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2113706) - France

TOTAL (société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2113706) - France - SIREN 5


TOTAL - (dossier no 2113706) - France


Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113706 - Publication au BOPI 1998-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 20 avril 1998 - Recours en restauration n°253325 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246876 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 6 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°254004 - Publication au BOPI 1998-05-06

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246875 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246876 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 9 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246875 - Publication au BOPI 1997-12-09

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.