TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. TOTAL (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1429360
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2007
Présentation de la marque TOTAL PNEUMA
Déposée le 5 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION et la Société Anonyme (SA) TOTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOTAL PNEUMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2092697) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) Tour TOTAL 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2092697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL (D.A.J.A./MARQUES), Tour TOTAL domicilié(e) (dossier no 2092697) - France.
La marque TOTAL PNEUMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. - Tour TOTAL 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2092697) - France
TOTAL (Société Anonyme) - Tour TOTAL 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2092697) - France - SIREN 5
TOTAL (D.A.J.A./MARQUES), Tour TOTAL - (dossier no 2092697) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Renouvellement sans limitation le 23 juin 1997 n°2092697 - Publication au BOPI 1997-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381398 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381397 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181206 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°353893 - Publication au BOPI 2002-09-16
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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