Déposée le 24 février 1987 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOTAL PEIGNIMOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) / TOTAL (Société Anonyme), Tour TOTAL 24, Cours Michelet LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX (dossier no 2084072) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL (D.A.J.A./Marques), Tour TOTAL (A l'attention de Mme E.R. LEROUX) domicilié(e) (dossier no 2084072) - France.
La marque TOTAL PEIGNIMOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. - / TOTAL (Société Anonyme), Tour TOTAL 24, Cours Michelet LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX (dossier no 2084072) - France - SIREN 542034921
TOTAL (D.A.J.A./Marques), Tour TOTAL (A l'attention de Mme E.R. LEROUX) - (dossier no 2084072) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Renouvellement sans limitation le 10 février 1997 n°2084072 - Publication au BOPI 1997-02-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381398 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381397 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181206 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°353893 - Publication au BOPI 2002-09-16
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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