TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1591287
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010
Présentation de la marque SPIRDANE
Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIRDANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2171549) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA S.A. DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2171549) - France.
La marque SPIRDANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme) - Tour TOTAL, 24 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2171549) - France - SIREN 542034921
TOTAL FINA S.A. DJ-Marques - (dossier no 2171549) - France
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171549 - Publication au BOPI 2000-04-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Solvants pour peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois.Produits d'entretien.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, dégraisser.Parfumerie, lotions pour les cheveux, huiles industrielles;lubrifiants;compositions combustibles et matières éclairantes. Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'horticulture, l'agriculture, la sylviculture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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