SICAMOL
Présentation de la marque SICAMOL
Déposée le 10 février 1988 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICAMOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SICAMOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SICAMOL est expirée depuis le 10 février 2008.
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1998 n°2105647 - Publication au BOPI 1998-01-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381399 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181205 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353892 - Publication au BOPI 2002-09-16
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04