Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE ALLUMETTES
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1277477
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROYALE ALLUMETTES de TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION

Présentation de la marque ROYALE ALLUMETTES

Déposée le 29 juin 1984 par la société TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE ALLUMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 84, Rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2013516) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, Tour TOTAL domicilié(e) (dossier no 2013516) - France.

La marque ROYALE ALLUMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYALE ALLUMETTES est expirée depuis le 29 juin 1994.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION - 84, Rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2013516) - France - SIREN 542034921


TOTAL, Tour TOTAL - (dossier no 2013516) - France


Renouvellement sans limitation n°2013516 - Publication au BOPI 1993-11

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Articles pour fumeurs, allumettes.