Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELUCH'AUTO
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION (SA)

Numéro de dépôt :
1684045
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001

Présentation de la marque PELUCH'AUTO

Déposée le 31 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELUCH'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 84 rue de Villiers, 92538 LEVALLOIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'agence CL,A (SA) - France.

La marque PELUCH'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELUCH'AUTO est expirée depuis le 31 juillet 2001.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION (SA) - 84 rue de Villiers, 92538 LEVALLOIS CEDEX - France


l'agence CL,A (SA) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Animal en peluche