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Marques déposées par la société TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1231290
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003
Marque figurative de TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mars 1983 par la société TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2013517) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL domicilié(e) (dossier no 2013517) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231290.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2003.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION - 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2013517) - France - SIREN 542034921


TOTAL - (dossier no 2013517) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1993 n°2013517 - Publication au BOPI 1993-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65804 - Publication au BOPI 1992-08-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.