Déposée le 24 mars 1983 par la société TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2013517) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL domicilié(e) (dossier no 2013517) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231290.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION - 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2013517) - France - SIREN 542034921
TOTAL - (dossier no 2013517) - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1993 n°2013517 - Publication au BOPI 1993-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65804 - Publication au BOPI 1992-08-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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