TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (Société anonyme)
Numéro de dépôt :
1585134
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010
Présentation de la marque ISOLEC
Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2168120) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA S.A. DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2168120) - France.
La marque ISOLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (Société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2168120) - France - SIREN 542034921
TOTAL FINA S.A. DJ-Marques - (dossier no 2168120) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2168120 - Publication au BOPI 2000-03-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 6 décembre 2004 - renonciation partielle n°403511 - Publication au BOPI 2004-12-06
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;compositions combustibles; toutes huiles naturelles ou synthétiques et produits similaires employés notamment pour l'isolement électrique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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