Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
/
GAMMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAMMA
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1344110
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2006

Présentation de la marque GAMMA

Déposée le 25 février 1986 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL 24, cours Michelet , 92800 PUTEAUX (dossier no 2061870) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL Tour TOTAL A l'attention de Mr MAZOUIN (DAJA) domicilié(e) (dossier no 2061870) - France.

La marque GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMMA est expirée depuis le 25 février 2006.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme) - Tour TOTAL 24, cours Michelet , 92800 PUTEAUX (dossier no 2061870) - France - SIREN 542034921


TOTAL Tour TOTAL A l'attention de Mr MAZOUIN (DAJA) - (dossier no 2061870) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1996 n°2061870 - Publication au BOPI 1996-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381399 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 25 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196443 - Publication au BOPI 1996-01-25

Inscription le 25 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196444 - Publication au BOPI 1996-01-25

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353892 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription - Changement d'adresse n°24527 - Publication au BOPI

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.