Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIOUL CHAUFFAGE TOTAL PLUS
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1605339
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque FIOUL CHAUFFAGE TOTAL PLUS

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIOUL CHAUFFAGE TOTAL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2153857) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA SA/DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2153857) - France.

La marque FIOUL CHAUFFAGE TOTAL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIOUL CHAUFFAGE TOTAL PLUS est expirée depuis le 6 octobre 2009.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (Société Anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2153857) - France - SIREN 542034921


TOTAL FINA SA/DJ-Marques - (dossier no 2153857) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153857 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276084 - Publication au BOPI 1999-04-21

Fiouls