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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
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EMULTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMULTAL
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1205599
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012

Présentation de la marque EMULTAL

Déposée le 3 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMULTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2217178) - 92800 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques, Véronique Bisson 33F73 domicilié(e) 2, place de la Coupole,92078 Paris La Défense Cedex (dossier no 2217178) - 92078 - France.

La marque EMULTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMULTAL est expirée depuis le 3 juin 2012.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Société Anonyme - Tour TOTAL, 24 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2217178) - 92800 - France


TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques, Véronique Bisson 33F73 - 2, place de la Coupole,92078 Paris La Défense Cedex (dossier no 2217178) - 92078 - France


Renouvellement sans limitation n°2005448 - Publication au BOPI 1992-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217178 - Publication au BOPI 2002-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription - Changement de dénomination n°16318 - Publication au BOPI

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription - Changement d'adresse n°24527 - Publication au BOPI

Inscription le 14 septembre 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°67375 - Publication au BOPI 1992-09-14

Inscription le 11 mars 2002 - Changement d'adresse n°342299 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.