Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION
/
CITROLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROLE
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92401420
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012

Présentation de la marque CITROLE

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour Total, 24 Cours Michelet,92800 Puteaux (dossier no 2212139) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques domicilié(e) 2, place de la Coupole,92076 Paris La Défense Cedex (dossier no 2212139) - 92076 - France.

La marque CITROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROLE est expirée depuis le 16 janvier 2012.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Société Anonyme - Tour Total, 24 Cours Michelet,92800 Puteaux (dossier no 2212139) - 92800 - France - SIREN 542034921


TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques - 2, place de la Coupole,92076 Paris La Défense Cedex (dossier no 2212139) - 92076 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2212139 - Publication au BOPI 2001-12-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 28 février 2002 - Changement d'adresse n°341866 - Publication au BOPI 2002-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Huile adjuvante pour la pulvérisation