Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATANE
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A.

Numéro de dépôt :
1604663
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque CATANE

Déposée le 23 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2131715) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL (D.A.J.A./MARQUES & P.I.) domicilié(e) (dossier no 2131715) - France.

La marque CATANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATANE est expirée depuis le 23 décembre 2008.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLUITOTAL , TOTAL PLUS , SECADUR , RESTO FAST , SPIRDANE , ISOLEC , TOTAL EN , DENTARIA , TOTAL SPECIS , M.A.S.E. GIES Etang de Berre


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. - Tour TOTAL, 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2131715) - France - SIREN 542034921


TOTAL (D.A.J.A./MARQUES & P.I.) - (dossier no 2131715) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1998 n°2131715 - Publication au BOPI 1998-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Des essences et, plus particulièrement, une essence destinée aux appareils de chauffage par catalyse