Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Tour TOTAL
/
CROCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROCADE
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Tour TOTAL

Numéro de dépôt :
95559889
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque CROCADE

Déposée le 23 février 1995 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Tour TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Tour TOTAL domicilié(e) 24, cours Michelet LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL (D.A.J.A.) (A l'attention de Mme E.R. LEROUX) - France.

La marque CROCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCADE est expirée depuis le 23 février 2005.

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Tour TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL CONFORT , PASSANGO , TOTAL MULTARI TM


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Tour TOTAL - 24, cours Michelet LA DEFENSE 10, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 542034921


TOTAL (D.A.J.A.) (A l'attention de Mme E.R. LEROUX) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Restauration rapide et permanente, cafétérias, restaurants et restaurants libre-service