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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION SA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1444563
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2008
Marque figurative de TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION SA domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2113705) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL domicilié(e) (dossier no 2113705) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444563.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 janvier 2008.


TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION SA, société anonyme - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2113705) - France - SIREN 542034921


TOTAL - (dossier no 2113705) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113705 - Publication au BOPI 1998-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381399 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353892 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 7 janvier 1998 - Changement d'adresse n°247668 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 20 avril 1998 - Recours en restauration n°253325 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 6 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°254007 - Publication au BOPI 1998-05-06

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04

Huiles et graisses industrielles (exceptées les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles).Lubrifiants.Compositions combustibles. Carburants (y compris les essences pour moteurs).