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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL PROXI ENERGIES NORD EST
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CPE ENERGIES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CPE ENERGIES
TOTAL PROXI ENERGIES NORD EST, Société par actions simplifiée (société à associé unique)

Numéro de dépôt :
3786801
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2030
CPE ENERGIES de TOTAL PROXI ENERGIES NORD EST

Présentation de la marque CPE ENERGIES

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL PROXI ENERGIES NORD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPE ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL PROXI ENERGIES NORD EST domicilié(e) 138 rue André Bisiaux, 54320 Maxéville - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 503 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SE - Direction Juridique Holding / Division Marques, Mme POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 place Jean Millier, Arche Nord Coupole / Regnault, 92078 Paris La Défense Cdex - France.

La marque CPE ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 36 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CPE ENERGIES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2030.

TOTAL PROXI ENERGIES NORD EST a également déposé les autres marques suivantes : CALDEO VOUS APPORTE LA SOLUTION ENERGIE , Est Pellets , , Pellets Premier


TOTAL PROXI ENERGIES NORD EST, Société par actions simplifiée (société à associé unique) - 138 rue André Bisiaux, 54320 Maxéville - France - SIREN 457503837


TOTAL SE - Direction Juridique Holding / Division Marques, Mme POLSELLI Stéphanie - 2 place Jean Millier, Arche Nord Coupole / Regnault, 92078 Paris La Défense Cdex - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 1 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°760346 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Inscription le 16 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798672 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2020 n°2762848 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-22

Pétrole (brut ou raffiné) ; fioul ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et bio-carburants ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants, huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants ;

Services de financement et de crédit ; émission de chèques-cadeaux ;

Installation, réparation, entretien et maintenance d'appareils et d'installations de chauffage ;

Transport et distribution (livraison) de produits pétroliers, notamment de fioul, de carburants et de lubrifiants.