Marque expirée - Marque en non vigueur

LACQTENE
Total Petrochemicals France Société anonyme

Numéro de dépôt :
1382350
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016

Présentation de la marque LACQTENE

Déposée le 1 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Total Petrochemicals France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACQTENE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Total Petrochemicals France domicilié(e) 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE (dossier no 2327799) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 891 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA Direction Juridique Holding Service Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE cedex (dossier no 2327799) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LACQTENE est expirée depuis le 1 décembre 2016.

Total Petrochemicals France a également déposé les autres marques suivantes : LACQRENE


Total Petrochemicals France Société anonyme - 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE (dossier no 2327799) - 92400 - France - SIREN 428891113


TOTAL SA Direction Juridique Holding Service Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE cedex (dossier no 2327799) - 92078 - France


Renouvellement sans limitation n°2070495 - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327799 - Publication au BOPI 2006-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429972 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Produits chimiques en général et notamment matières plastiques à l'état brut (poudre, granulés, liquide, pâte) et sous forme de produits semi-finis (feuilles, plaques, barres, baguettes, tubes et profilés divers).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.