Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL PACIFIQUE
/
SODIGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODIGAZ
TOTAL PACIFIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4078115
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2024
SODIGAZ de TOTAL PACIFIQUE

Présentation de la marque SODIGAZ

Déposée par voie électronique le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL PACIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SODIGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL PACIFIQUE domicilié(e) Immeuble Le Centre, 30 route de la baie des Dames, DUCOS, B.P. 717 - 98845 - NOUMEA CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL PACIFIQUE, M. Michel de BRUGADA domicilié(e) Immeuble Le Centre, 30 route de la baie des Dames, DUCOS, B.P. 717 - 98845 - NOUMEA CEDEX - France.

La marque SODIGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODIGAZ est expirée depuis le 24 mars 2024.


TOTAL PACIFIQUE, SAS - Immeuble Le Centre, 30 route de la baie des Dames, DUCOS, B.P. 717 - 98845 - NOUMEA CEDEX - France


TOTAL PACIFIQUE, M. Michel de BRUGADA - Immeuble Le Centre, 30 route de la baie des Dames, DUCOS, B.P. 717 - 98845 - NOUMEA CEDEX - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).